Modèle de devis :
Mission en régie (TJM)

Mise à disposition d'un consultant en régie pour accompagner les équipes du client sur le périmètre décrit ci-après, facturée au taux journalier.

Volume et rythme

La mission est prévue pour [nombre] jours répartis sur [durée], à raison de [nombre] jours par semaine. Le calendrier est arrêté d'un commun accord en début de chaque mois.

Suivi de la mission

Un compte rendu d'activité est transmis à la fin de chaque mois. Il détaille les jours travaillés et les travaux réalisés, et sert de base à la facturation.

Conditions financières

Facturation mensuelle à terme échu, sur la base du compte rendu d'activité validé. Paiement à trente jours date de facture.

Frais professionnels

Les déplacements au-delà de [périmètre] sont refacturés au réel sur justificatifs, après accord préalable du client.

Fin de mission

Chaque partie peut mettre fin à la mission moyennant un préavis d'un mois notifié par écrit. Les jours effectués restent dus.

Confidentialité

Le consultant s'engage à ne divulguer aucune information dont il aurait connaissance à l'occasion de la mission, pendant toute sa durée et les deux années qui suivent.